Nouvelles conditions d'ouverture à partir du 5 janvier 2021



En raison du contexte sanitaire et de la mise en place d'un couvre-feu à 18h, la salle de lecture fermera à 17h30 jusqu'à nouvel ordre.


[Voir + de détails en cliquant ici...]

o Du mardi au jeudi de 9h à 17h30.
 
o Accès à l’ensemble des fonds d’archives dans les conditions habituelles, y compris les documents numériques et les microfilms.

o Respect de précautions sanitaires :
  Nombre de places réduit (possibilité de réserver).
  Respect de gestes-barrières notamment port du masque obligatoire.


Comment éliminer les archives ?

Avant toute élimination, l’obtention du visa du directeur des Archives départementales est obligatoire dans les établissements publics de santé et les établissements privés de santé participant à l’exécution du service public hospitalier quel que soit le type de document concerné (médical ou administratif).

 

Vous voulez effectuer des éliminations d’archives de votre établissement, suivez les étapes suivantes :

o Remplir le bordereau d’élimination en indiquant :
• le type de documents à éliminer ;
• les dates extrêmes (date du plus vieux et du plus récent document) ;
• le nombre de boîtes ou le métrage.

Télécharger le bordereau d'élimination  > format Microsoft office (.doc) ou format Open office (.odt); merci de ne pas modifier le format des modèles.

o Transmettre le bordereau d’élimination aux Archives départementales pour validation.
• Le bordereau peut être envoyé par courrier ou par courrier électronique (archives.departementales@doubs.fr).
• Au retour du document signé, détruire physiquement les archives, par incinération ou, de préférence, recyclage.
• Les archives ne doivent jamais être laissées sur la voie publique ou à portée du public. Elles doivent être détruites en présence d’un agent de l’administration.

 

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