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Verser ses archives aux Archives départementales

Avant toute opération, contactez les Archives départementales, qui vous apporteront aide et conseil (03 81 25 88 00 ou archives.departementales@doubs.fr). Cela vous garantira le succès de l’opération et le respect de la réglementation .

Et pour bien verser :

  1. Consultez d'abord Les étapes d'un versement via l'icône ci-dessous.
  2. Téléchargez ensuite le modèle du bordereau de versement (Word ou odt).
  3. Complétez le bordereau en suivant les indications du guide Aide à la rédaction d’un bordereau.

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